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Par Mairie de Peuvillers dans Urbanisme le 5 Novembre 2009 à 23:33...de construire. Toutefois, les constructions de petites tailles sont soumises à une simple déclaration préalable. Les constructions très petites ou temporaires sont dispensées de toute formalité. Travaux exécutés sur une construction existante Les travaux exécutés sur...
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Par Mairie de Peuvillers dans Urbanisme le 5 Novembre 2009 à 23:18Déclaration Préalable : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13404.do Permis de Construire : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13406.do