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Par Mairie de Peuvillers dans Conseil Municipal le 11 Mai 2010 à 18:36Ordre du Jour : Compte de gestion 2009, Vote du compte administratif 2009, Affectation du résultat 2009, Vote des taux d’imposition 2010, Vote du budget primitif 2010, Questions diverses. Vote du compte administratif 2009 : Charges à caractère général : 11 115.50 € Charges de...
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Par Mairie de Peuvillers dans Conseil Municipal le 4 Mars 2010 à 20:58Ordre du Jour : Indemnité du comptable année 2009, Renouvellement convention ATESAT, Affouages 2010 / 2011, Tours de garde des élections régionales, Questions diverses . Compte Rendu : Indemnité du Comptable année 2009 : Le Conseil Municipal, Vu l'article 97 de la loi...
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Par Mairie de Peuvillers dans Conseil Municipal le 5 Novembre 2009 à 19:05...Mangiennes. Madame le Maire a informé ses Conseillers que ce rapport a été accepté par l’assemblée syndicale le 7 Juillet 2009 et qu’il a été déposé en Sous préfecture le 8 Juillet 2009. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le Rapport annuel 2008 sur le prix et...