• Compte rendu du Conseil du 9 Septembre 2010

    Ordre du Jour :

    Rapport annuel  2009 sur la qualité et le prix de l'eau,

    Rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix du SPANC,

    Etude des devis pour le remplacement de la porte d'entrée de la Mairie,

    Etude des devis gravillonnage,

    Travaux d'élagage des chemins,

    Affouages,

    Questions diverses.

    Compte rendu :

    Rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix prix de l'eau :

    Madame la Présidente a ouvert la séance.
    Madame le Maire a présenté à son Conseil Municipal le rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité de l’eau potable du Syndicat des Eaux de la Région de Mangiennes.
    Madame le Maire a informé ses conseillers que ce rapport a été accepté par l’assemblée syndicale le 24 Juin 2010 et qu’il a été déposé en Sous-préfecture le 29 Juin 2010.
    Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité de l’eau potable du Syndicat des Eaux de la Région de Mangiennes.

    Rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix du SPANC :

    Madame le Maire a présenté à son Conseil Municipal le rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif du Syndicat des Eaux de la Région de Mangiennes.
    Madame le Maire a informé ses conseillers que ce rapport a été accepté par l’assemblée syndicale le 24 Juin 2010 et qu’il a été déposé en Sous-préfecture le 29 Juin 2010.
    Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le rapport annuel 2009 sur la qualité et le prix du Service Public d’Assainissement Non Collectif du Syndicat des Eaux de la Région de Mangiennes.

    Etude des devis pour le remplacement de la porte d'entrée de la Mairie :

    Trois entreprises ont répondu a l’appel d’offres pour le remplacement de la porte d’entrée de la Mairie. Suite à l’étude des devis, le conseil Municipale demande à ce qu’une négociation des tarifs soit réalisée, les offres étant jugées trop élevées. De plus, le barillet de la porte d’entrée les logements sera également remplacé.

    Etude des devis Gravillonnage :

    Trois entreprises ont été sollicitées pour effectuer le gravillonnage de l’impasse de l’Alicia, une partie de la rue Haute et une partie de la place de la Mairie.
    Deux devis ont été reçus. Les offres sont jugées trop élevées. Le Conseil Municipal charge Madame le Maire de négocier les prix auprès des deux entreprises.

    Travaux d'élagage des chemins :

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de faire réaliser l’élagage  des chemins suivants :

    Chemin des Grèves,
    Chemin de Joirey,
    Chemin de la Croix,
    Chemin des Vannes.

    Affouages 2010/2011 :

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, afin de satisfaire les besoins en bois de chauffage des habitants de la commune, selon les articles L145-1 à L145-4 du code forestier :
    Décide la délivrance des produits provenant de la parcelle n° 2. L’attribution des bois aux affouagistes se fera après partage sur pieds, sous la responsabilité de quatre garants désignés suivants : Philippe NIVELET, Christophe HENRY, et Bernard LELORRAIN et Franci LAVIGNE.
    Il est rappelé que la personne qui s’est inscrite pour les affouages est seule responsable.

    Questions Diverses :

    Le Conseil Municipal est chargé de réfléchir à l’éventualité de la mise en place d’un columbarium. Un règlement pour le cimetière et le columbarium sera établi.

    Partager via Gmail