Compte Rendu du 21 Avril 2011

Ordre du Jour :

Approbation des comptes de gestion 2010,

Vote des comptes administratifs 2010,

Vote de l'affectation du résultat 2010,

Vote des taux d'imposition 2011,

Vote des budgets 2011,

Questions Diverses.

Compte Rendu :

Approbation des comptes de gestion 2010 :

Après examen, la comptabilité des comptes de gestion 2010 est strictement identique à celle des comptes administratifs 2010. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'approuver les comptes de gestion 2010 dans leur intégralité.

Vote des Comptes Administratifs 2010 :

Commune :

Réalisation de l'exercice :

Dépenses de Fonctionnement : 27 399.72 €

Recettes de fonctionnement : 43 187.55 €

Résultat de Fonctionnement 2010 : 15 787.83 €

Dépenses d'Ivestissement : 13392.42 €

Recettes d'Ivestissement : 6 868.89 €

Résultat d'Investissement 2010 : - 6 523.53 €

Report de l'exercice 2009 Fonctionnement : + 34 464.18 €

Report de l'exercice 2009 Investissement : - 3 423.89 €

Résultat cumulé de Fonctionnement : + 50 252.01 €

Résultat cumulé d'Investissement : - 9 947.42 €

Résultat final 2010 : + 40 304.59 €

CCAS

Réalisation de l'exercice :

Dépenses de Fonctionnement : 0.00 €

Recettes de fonctionnement : 0.00 €

Résultat de Fonctionnement 2010 : 0.00 €

Dépenses d'Ivestissement : 0.00 €

Recettes d'Ivestissement : 0.00 €

Résultat d'Investissement 2010 : 0.00 €

Report de l'exercice 2009 Fonctionnement : + 77.71 €

Report de l'exercice 2009 Investissement : 0.00 €

Résultat cumulé de Fonctionnement : + 77.71 €

Résultat cumulé d'Investissement : 0.00 €

Résultat final 2010 : + 77.71 €

 Affectation du Résultat 2010 :

Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2010,
Statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2010,
Constatant que le compte administratif fait apparaître un excédent de fonctionnement de 17 787.83 €

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2010

Excédent au 31/12/2009    34 464.18 €
Résultat de l’exercice    15 787.83 €
Excédent de clôture de l’exercice 2010    50 252.01 €

Affectation du résultat

A l’excédent de fonctionnement reporté    40 304.59 €
A l’excédent de fonctionnement capitalisé 1068    9 947.42 €

Vote des Budgets 2011 :

Commune :

Vote des Taux d'Imposition 2011 :

Suite à la présentation du budget 2011 de la commune, le Conseil Municipal décide de conserver les même taux d’imposition que l’année précédente soit :

 Taxe d’Habitation :       14.70 %

 Foncier Bâti :                 11.41 %

 Foncier Non-Bâti :        16.59 %

 CFE     :                           12.94 %